Règlementations et arrêtés à Saint-Parize le Châtel
Règlementations et arrêtés
- Arrêté dates lieux et dépôts candidtaures Municipales 2026 (2475Ko) publié le 02/12/2025 à 21:48
- arrete_restriction_feux_temp_2025 (1367Ko) publié le 26/08/2025 à 22:38Veuillez trouver ci-joint un arrêté de restriction temporaire d'usage du feu pour l'ensemble du département.
Vous voudrez bien vous assurer de son affichage dans vos communes afin de favoriser la diffusion auprès de vos administrés.
Vous souhaitant bonne réception.
Bien cordialement,
Service Interministériel de Défense et de Protection Civile
Tél : 03.86.60.70.25
www.nievre.gouv.fr - 2024-104 Arrêté interdisant de tomber malade (74Ko) publié le 26/10/2024 à 15:08
- Arrêté du 02/07/2024 (124Ko) publié le 02/07/2024 à 22:40Arrêté portant interdiction temporaire de vente, de transport et d'utilisation d'articles pyrotechniques et de produits combustibles dans des contenants transportables dans le département de la Nièvre.
- Document d’Information Communal sur les RIsques Majeurs (3766Ko) publié le 14/03/2023 à 09:07
- Télécharger - Emploi du feu (1226Ko) publié le 11/03/2023 à 11:33Arrêté portant sur l'emploi du feu dans le département de la Nièvre.